Cette commission  veille au respect des conditions de mutations et de qualification des joueurs. Elle étudie également les dossiers disciplinaires...
 

COMPOSITION

Président:

Philippe NICOLAS
Tel: 06 63 92 32 18
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Discipline

Chargée d'instruction:    Sylvie PERGAUD

Secrétaire de séance:   Janine MELEDO

Membres:

Alain CHARPENTIER
Stéphane CORIBEL
Hervé GUIFFANT
Raymond MADIGOU
Maurice PELLETER
Solange VIAUD-MAHE
 

 Responsable Qualification

Hervé GUIFFANT
Tel: 06 71 75 94 21
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RAPPELS

• Période normale de mutation : du 1er au 15 juin inclus
• Période de mutation exceptionnelle : du 16 juin au 30 novembre
Fournir tout justificatif probant présentant un caractère exceptionnel et étant un obstacle à la pratique du basket-ball dans son club d’origine :
- changement de domicile ou de résidence en raison d’un problème familial, de scolarité ou d’emploi
- changement de situation militaire ou situation nouvelle du groupement sportif, notamment par suite de forfait, mise en sommeil ou dissolution
• La période à caractère exceptionnelle est prolongée jusqu’à fin février pour les catégories Poussins, Benjamins et Minimes