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LICENCES 2010/2011

La licence est un document d'identité sportive valable pour une saison sportive (du 1er juillet d'une année au 30 juin de l'année suivante). Elle doit obligatoirement être revêtue de la photographie d'identité du ou de la titulaire de la licence. Le licencié est domicilié à l'adresse portée sur la demande de licence. Tout changement d'adresse du licencié doit être communiqué par ce dernier au comité départemental.


 Création de licence (joueur n'étant pas licencié la saison précédente)

 Les groupements sportifs doivent utiliser le "document unique de la FFBB - 6 pages". Cet imprimé devra être correctement rempli et obligatoirement signé par le licencié ou son représentant légal s'il est mineur, et par le Président de l'association. Il appartient au Président-e de l'association sportive concernée de s'assurer l'identité de la personne sollicitant une licence.


Renouvellement de licence (joueur titulaire d'une licence lors de la saison 2009/2010 et renouvelant sa licence dans le même club) - Mutation (joueur titulaire d'une licence lors de la saison 2009/2010 et renouvelant sa licence dans un autre club)

Les groupements sportifs doivent utiliser le "document de renouvellement ou mutation - 1 page". Cet imprimé devra être correctement rempli et obligatoirement signé par le licencié ou son représentant légal s'il est mineur, et par le Président de l'association.

Assurance: tacite reconduction du choix de la saison 2009/2010
Procédure à suivre dans le cas de modification du choix Assurance


SAISIE DES LICENCES

Les créations (exceptées pour les étrangers et les détentes) et renouvellements de licence (exceptés pour les étrangers et les détentes) sont saisis sur internet par le club. Chaque Président a reçu son identifiant et son mot de passe.

Pour saisir CLIQUEZ ICI.

Attention : le club ne pourra pas saisir les mutations (M,B) ni les licences T ni les licences Détente. Ces dossiers sont traités par le comité, la Ligue ou la FFBB.